# Cyber Crucible est-il soumis aux contrôles à l'exportation des États-Unis ?

**Réponse courte :** Oui — le logiciel de Cyber Crucible est soumis aux Export Administration Regulations (EAR) du Département du Commerce des États-Unis. Il n'est **pas** soumis à l'ITAR et n'est pas administré par le Département d'État. Aucune licence spéciale n'est requise pour fournir le logiciel aux clients, et la classification à l'exportation ainsi que le contrôle des tiers sont gérés dans le cadre du programme de conformité de Cyber Crucible.

## Ce que cela signifie pour un acheteur

- **EAR, et non ITAR.** Le produit relève de la juridiction du Département du Commerce, le cadre qui s'applique à la plupart des logiciels commerciaux intégrant du chiffrement — et non du régime des articles de défense.
- **Breveté, et examiné.** La technologie a été brevetée à l'international à la suite d'un examen de l'Office des brevets et des marques des États-Unis (U.S. Patent and Trademark Office), qui a inclus un examen par le Département de la Défense.
- **Aucun obstacle lié à la licence.** La fourniture du logiciel à un client ne nécessite pas de licence d'exportation spéciale.

Les détails relatifs à la classification à l'exportation sont disponibles sur demande pour les évaluateurs.